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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE INTERNET

Version en date du 01 août 2023

 

INTRODUCTION

Le présent site Internet (le « Site ») est édité et exploité par la société DOMAINE CLOS DE L’EPINAY, EARL au capital de 50 000 €, 35 rue de la croix buisée, 37210 Vouvray, SIREN 977 769 892 RCS Tours, tél +33 (0)7 76 09 35 42, numéro de TVA FR06977769892.

Directeur de la publication du Site : Antoine LABROSSE

Le Site est hébergé par la société OVHCLOUD,SAS au capital de 10 174 560 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions Générales d’Utilisation ») contiennent les conditions relatives à votre accès au Site et à son utilisation.

Les Conditions générales, comportant les stipulations générales applicables à toute utilisation du Site, complète les Conditions Générales d’Utilisation.

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RESTRICTION D’ÂGE

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ACCÈS AU SITE, MODIFICATIONS ET MISES À JOUR

Nous nous efforcerons de fournir un accès constant et ininterrompu au Site, mais nous ne pouvons pas le garantir et ne le garantissons pas. L’accès à tout ou partie du Site peut être restreint occasionnellement, notamment pour permettre sa maintenance ou sa mise à jour. Nous pouvons également mettre à jour, modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du Site et/ou de son contenu à tout moment et sans préavis, sans que notre responsabilité ne puisse être engagée à cet égard. Bien que nous nous efforcions d’assurer l’exactitude du contenu du Site, nous ne donnons, sauf indication contraire, aucune garantie quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations ou éléments qui y figurent.

AVIS RELATIF À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce Site et l’ensemble des documents, textes, codes, contenus, logiciels, vidéos, musiques, sons, graphismes, photographies, illustrations, dessins, noms, logos, marques, formats, fichiers, dispositifs et liens qu’il contient ou auxquels il est lié (ci-après dénommés le « Contenu ») sont protégés par des droits d’auteur, des marques et d’autres droits de propriété intellectuelle qui nous appartiennent ou que nous sommes autorisés à utiliser par les titulaires de ces droits. Toute personne accédant au Site est autorisée à consulter tout ou partie du Contenu.
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LIENS HYPERTEXTES

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  • de toute perte ou tout dommage, direct ou indirect, découlant directement ou indirectement de l’utilisation du contenu, des publicités, des produits, des services ou de tout autre élément disponible sur ces sites ou sources externes.

 

SÉCURITÉ INFORMATIQUE

Les matériels et logiciels nécessaires pour l’accès à Internet et au Site relèvent de votre responsabilité. Nous ne garantissons pas que le Site et son serveur sont exempts de « bug informatique », de virus, ou de tout élément de nature à porter atteinte à sa sécurité d’information, et nous ne pourrons pas être tenus responsables de toute perte ou tout dommage (direct ou indirect) découlant directement ou indirectement d’un tel élément (qui pourrait notamment infecter votre matériel informatique, vos programmes, informations ou vos données). Vous devez donc utiliser votre propre logiciel de protection antivirus.
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  • perturber ou interrompre le fonctionnement du Site, des serveurs ou réseaux connectés au Site ou enfreindre les exigences, procédures, règles ou réglementations s’y rapportant ;
  • tenter de porter atteinte au fonctionnement du Site, notamment en exposant le Site à un virus, en causant une surcharge de consultation (bande passante), en surchargeant le serveur, en envoyant des « spams » ou en surchargeant le service de messagerie du Site ;
  • consulter des informations qui ne vous sont pas destinées ou accéder à un serveur ou un compte auquel vous n’êtes pas autorisé à accéder ;
  • chercher à évaluer, à constater ou à tester la vulnérabilité du Site, ou enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification du Site sans notre accord écrit préalable ; et/ou
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Contact

Adresse
Le clos de l’Epinay
Vouvray 37210
France

Téléphone
+33 7 76 09 35 42

email
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